Origine et provenance

Réalisez des économies maximales sur vos droits d'importation

L’origine des marchandises est déterminée par le lieu et le mode de production. On pourrait donc s’attendre à ce que la détermination de l’origine soit une chose assez simple, n’est-ce pas ? Rien n’est moins vrai !

De nombreux produits finis sont composés de pièces qui ont toutes été fabriquées dans des pays différents. Ainsi, une simple armoire devient soudain un produit compliqué aux fins de la détermination de l’origine, une matière première, un produit semi-fini étant plutôt destiné au processus de fabrication d’un produit chimique, une armoire ne comportant que des vis, des étagères et des portes.

Origine préférentielle ou non préférentielle ?

Customs Square vérifiera pour vous si vos produits sont conformes aux règles d’origine dans le but d’économiser un maximum de droits d’importation. La valeur totale des matières utilisées en provenance de pays tiers ne doit pas dépasser 40 % du prix départ-usine de votre produit pour bénéficier du label d’origine préférentielle ?

Dans de nombreux cas, cela implique des calculs compliqués et nécessite une connaissance approfondie de cette matière complexe pour parvenir à un résultat satisfaisant. Customs Square vous y aidera.

Informations contraignantes sur l'origine : 3 ans de sécurité juridique

Les renseignements contraignants sur l’origine (RCO) vous offrent une certitude quant à l’origine des produits que vous importez ou exportez. Les RCO sont contraignants pour toutes les administrations douanières de l’UE et vous offrent une sécurité juridique de trois ans en ce qui concerne l’origine.

Customs Square vous aidera à rédiger votre demande, ce qui vous permettra de bénéficier d’une plus grande sécurité juridique et d’un traitement plus rapide des procédures douanières. L’obtention d’un BOI peut être une excellente mesure d’économie.

Vous souhaitez réaliser des économies substantielles sur vos droits d’importation ? Customs Square se fera un plaisir d’étudier avec vous les meilleures solutions.

Hulp nodig?

Versnel en optimaliseer uw supplychain met gericht douane- en accijnsadvies op maat van uw activiteit. Neem vandaag nog contact op met Customs Square voor een verkennend gesprek.